Conditions générales

Un excellent site de restaurant

Préambule

Masuizine propose à travers son site Internet www.macuiszine.com une place de marché où les acheteurs, une fois inscrits, pourront se mettre en relation avec les vendeurs et producteurs, afin d’acheter différents produits, proposés à prix fixes.

Les conditions générales de vente suivantes régissent l’ensemble des transactions établies sur la base du catalogue web de macuizine. Chaque commande passée sur le site implique que le client «acheteur» accepte inconditionnellement et irrévocablement ces conditions. Chaque accès ou / et utilisation du site www.macuizine.com et de ses sous-sites nécessite l’acceptation et le respect de toutes les conditions des CGV des présentes et leur acceptation inconditionnelle. Ils représentent donc un contrat entre macuizine et les acheteurs. Dans le cas où l’utilisateur souhaiterait refuser tout ou partie des présentes CGV, il lui est demandé de renoncer à toute utilisation du service.

Objectif: Il s’agit d’un contrat à distance qui vise à définir les droits et obligations des parties impliquées dans la vente des produits, sur Internet, à travers la plateforme www.macuizine.com.

Les présentes conditions générales ont pour objet, d’une part, de déterminer les modalités qui régissent la manière dont macuizine propose aux acheteurs un service de liaison avec les vendeurs, d’autre part, pour guider la relation entre Acheteurs et Vendeurs. Les CGC sont composées de trois sections I. Conditions générales d’utilisation du site Web II. Conditions générales de vente acheteurs / vendeurs III. Charte de politique de confidentialité des données

Conditions générales d’utilisation du site Internet

Accès au service

Le Service est disponible gratuitement pour tous les acheteurs  disposant d’un accès Internet. Tous les coûts liés à l’accès au Service, qu’il s’agisse de coûts matériels, de logiciels ou d’accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est le seul responsable du bon fonctionnement de son matériel informatique ainsi que de son accès internet.

Certaines sections du site Web sont réservées aux membres (acheteurs ou vendeurs) après identification à l’aide de leur nom d’utilisateur et de leur mot de passe.

Ainsi, l’accès au Service est soumis à la création d’un compte sur le Site. Toute personne physique et compétente, âgée d’au moins 18 ans est en mesure de s’inscrire sur le Site. Lors de la création d’un compte, vous vous engagez à ne fournir que des informations exactes et à informer macuizine.com sans délai de toute modification de ces informations via l’adresse e-mail: contact@macuizine.com.

Si de fausses informations ont été fournies lors de l’inscription ou si un changement de coordonnées n’a pas été notifié, macuizine.com se réserve le droit de résilier l’inscription, sans préavis et avec effet immédiat. De manière générale, macuizine.com se réserve le droit de refuser l’accès au Service, unilatéralement et sans préavis, à tout Utilisateur qui ne respecterait pas ces conditions d’utilisation.

Macuizine.com, pour sa part, emploie tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service mais n’est pas obligé de le faire.

Macuizine.com ne peut en outre être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Service. Macuizine.com se réserve le droit d’interrompre, de suspendre temporairement ou de modifier sans préavis, l’accès à tout ou partie du Service, afin de le maintenir, ou pour toute autre raison, l’interruption ne donne droit à aucune obligation ni compensation.

Prix du service

La création de compte acheteur est gratuit (hors frais éventuels d’Internet, qui dépendent de vos opérateurs de communications électroniques), sans aucune obligation d’achat sur le Site.

Seul l’achat de Produits est soumis à paiement, dans les conditions stipulées dans les CGV.

La création de compte vendeur est soumis à des frais d’inscription prédéfinis sur les pâques proposé sur www.macuizine.com (hors frais éventuels d’Internet, qui dépendent de vos opérateurs de communications électroniques)

Disponibilité du service

Macuizine.com fera de son mieux pour assurer la disponibilité des Services et des transmissions fluides. Cependant, en raison de la nature d’Internet, cela ne peut être garanti. De plus, votre accès aux Services macuizine peut parfois être suspendu ou limité pour permettre des réparations, l’entretien ou l’ajout d’une nouvelle fonctionnalité ou d’un nouveau service. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou limitations.

Protection des données personnelles

macuisine s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la protection de vos données. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Section III – Politique de confidentialité des données.

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, travaux, illustrations et images reproduits ou affichés sur le Site sont strictement protégés dans le cadre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, pour la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. A ce titre et conformément à la réglementation, le seul usage autorisé est un usage privé. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, du Site et / ou de tout ou partie des éléments présents sur le Site ou qui y sont incorporés, est strictement interdite.

Les dénominations sociales, marques déposées et signes distinctifs reproduits sur le Site sont protégés par le droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de l’un des signes susmentionnés est strictement interdite et doit être soumise à l’autorisation écrite préalable du propriétaire de la marque. Certains Produits sont soumis à des droits d’utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations, etc. Vous devez respecter les conditions contractuelles applicables à ces Produits, macuizine ne peut être tenue responsable de l’utilisation qui pourrait être faite de ces Produits dans ce le contexte.

Liens hypertextes vers des sites externes www.macuizine.com peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, qui ne sont pas sous le contrôle de macuizine. En conséquence, macuizine  ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu des sites liés et ne garantit pas que l’Utilisateur sera satisfait des produits et services proposés par ces sites tiers. Toutefois, si un Utilisateur informe macuizine qu’un lien sur le Site fait référence à une page au contenu illégal, macuizine supprimera le lien de cette page.

Critiques, blogs et forums

Macuizine.com se réserve le droit de démarrer un service de forum et / ou un blog accessible à partir de son site Web et / ou de donner aux utilisateurs la possibilité de publier des critiques et / ou des témoignages. Dans un tel cas, macuizine se réserve le droit de ne pas publier ou supprimer toute revue, témoignage ou commentaire dont le contenu serait contraire à la loi ou à la morale et, en général,  illicite. Tout Utilisateur ayant publié une critique, un témoignage ou un commentaire, accepte que macuizine puisse utiliser le contenu à toutes fins (publicité, travail dérivé, distribution …) et renonce librement à toute réclamation de propriété sur ce contenu.

1.8 – Responsabilité de macuizine s’efforce de s’assurer que toutes les informations sur son Site sont correctes, cependant, macuizine ne garantit pas la qualité, l’origine, la légalité, l’exactitude ou l’exhaustivité des données, informations, produits ou services. macuizine ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable, d’une part, des dommages directs, indirects, consécutifs ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser ses services, et d’autre part, de l’altération des transmissions de données.

Modification

macuizine se réserve le droit d’apporter à tout moment des modifications à son site Internet, à ses procédures et aux conditions générales, y compris les présentes conditions générales de vente. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et conditions générales de vente en vigueur au moment où vous passez une commande pour un produit. Vous serez informé par e-mail des modifications apportées à ces conditions d’utilisation. Le fait de continuer à utiliser le Site après la modification des conditions générales d’utilisation sera considéré comme l’acceptation de celui-ci.

Loi applicable et traitement des réclamations pour le service

Ces CGV sont soumises à la loi marocaine. Tout litige relatif à leur interprétation et / ou mise en œuvre relève de la compétence du Maroc.

Service client

Pour toute information ou question, macuizine.com met à disposition un service client disponible:- Pour des questions générales, contacte@macuizine.com ou +212 (0) 536534519- Pour les questions relatives aux commandes passées sur le site, contact@macuizine.com ou+212 (0) 630322412

Conditions générales de vente acheteurs / vendeurs

Passer la commande

Si vous souhaitez acheter un ou plusieurs produits répertoriés sur macuizine.com, vous devez sélectionner chaque produit que vous souhaitez et l’ajouter à votre panier. Lorsque vous avez sélectionné tous les produits que vous souhaitez acheter, vous pouvez confirmer le contenu de votre panier et passer la commande. À ce stade, vous serez redirigé vers une page résumant les détails des produits que vous avez sélectionnés, leur prix et les options de livraison (avec les frais de livraison correspondants). Vous devrez choisir l’option de livraison et les modes d’expédition et de paiement qui vous conviennent le mieux. Une fois que vous avez sélectionné les modes de livraison et de paiement, vous pouvez passer votre commande. Après avoir passé votre commande, nous vous envoyons un message de confirmation par email. Nous vous informerons une deuxième fois lors de l’envoi de votre commande. Veuillez noter que nous ne vendons des produits qu’en quantités correspondant aux besoins moyens habituels d’un ménage. Cela s’applique au nombre de produits commandés en une seule commande ainsi qu’au nombre de commandes individuelles respectant la quantité habituelle du même produit adapté à un ménage normal. Vous acceptez d’obtenir les factures de vos achats par voie électronique. Des factures électroniques seront mises à votre disposition dans l’espace client de notre site. Si vous souhaitez recevoir une copie papier des factures, veuillez contacter le service client macuizine à l’adresse suivante: contact@macuizine.com

Disponibilité des produits

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas exceptionnel où le produit commandé ne serait pas disponible après la validation d’une Commande, l’Acheteur en sera informé dans les meilleurs délais par mail ou par téléphone. macuizine vous proposera alors d’échanger le produit commandé ou d’annuler la commande du produit indisponible. L’échange ou l’annulation d’un produit indisponible n’affecte pas l’intégralité du contrat entre l’Acheteur et macuizine, qui reste effectif en ce qui concerne les produits disponibles.

Prix et paiement

Tous les prix sont affichés en MAD (dirhams marocains) toutes taxes comprises sauf indication contraire. macuizine peut à tout moment modifier les prix des produits qu’elle propose sur son Site. Les produits sont toujours facturés sur la base des prix indiqués par macuizine lors de la confirmation de la Commande. Les prix indiqués au moment de la confirmation de la Commande comprennent alors les frais de livraison, qui peuvent être différents selon les Vendeurs.

Mode de paiement

Pour régler votre commande, vous choisissez le mode de paiement parmi ceux proposés par macuizine et affichés sur la page de paiement. Dans ce cas, la livraison de la transaction de débit de votre compte s’effectue dans un délai d’un jour à compter de la date de confirmation de livraison. Vos paiements multicanaux sont sécurisés par Le Centre Monétique Interbancaire (CMI) qui propose un service de paiement entièrement sécurisé. L’Acheteur garantit à macuizine qu’il est pleinement autorisé à utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la confirmation du Bon de Commande. En cas de paiement par carte bancaire, les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuse des moyens de paiement prévues dans les accords conclus entre l’Acheteur et l’émetteur de la carte entre macuizine et son établissement bancaire s’appliquent.

Preuve des transactions payées par carte de crédit Les données enregistrées par le CMI sur la plateforme de paiement multicanal pour le compte de macuizine constituent la preuve de toutes les transactions commerciales entre vous et macuizine.

Livraison

L’Acheteur est tenu de fournir à macuizine les instructions nécessaires et précises afin de lui permettre d’assurer les services de transport et de livraison qui lui sont confiés et notamment, et sans limitation, le nom du destinataire des produits livrés, l’adresse complète où la livraison doit être effectuée, et un numéro de téléphone où le destinataire des produits est joignable. Les produits commandés sur www.macuizine.com peuvent être envoyés directement par macuizine ou envoyés par le (s) vendeur (s). Le détail des expéditeurs est indiqué dans le récapitulatif de la commande. Les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison, des produits commandés et de la zone géographique indiquée par l’Acheteur lors du processus de commande. L’Acheteur reconnaît que dans le cas d’une Commande composée de produits de plusieurs Vendeurs, les Produits commandés sur le Site peuvent être livrés de manière différente, les délais de livraison peuvent également être différents selon les vendeurs. Les délais de livraison sont indicatifs et n’ont aucune valeur contractuelle. Les livraisons sont effectuées à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors du processus de Commande et sont limitées au Maroc. Dans le cas où il est informé par le transporteur que la livraison est impossible, en raison d’une erreur sur l’adresse indiquée lors du processus de commande, macuizine s’efforcera de contacter l’Acheteur afin qu’il indique dans les meilleurs délais une nouvelle adresse de livraison. Les éventuels frais de livraison supplémentaires seront, le cas échéant, à la charge de l’Acheteur qui devra les régler immédiatement. En cas de livraison par un transporteur nécessitant une remise en main propre à l’Acheteur, macuizine ne pourra être responsable d’aucun retard ou impossibilité de livraison du fait de l’indisponibilité répétée de l’Acheteur. Tout retard de livraison ne pourra donner droit à l’annulation de la Commande ni à aucune indemnité. Toutefois, si le délai de livraison est dépassé de sept (7) jours, l’Acheteur peut résilier le contrat de vente en ligne en adressant un courrier à macuizine. Le contrat sera alors considéré comme rompu. En cas de perte d’autres dommages à la marchandise, ou en cas de retard inhabituel de livraison, il appartient au destinataire de procéder aux constatations régulières, de prendre des réserves à l’égard du transporteur et d’effectuer tous les actes nécessaires à la conservation des recours dans les formes légales et les délais, faute de quoi aucun recours ne pourra être formé contre macuizine. Les pertes et réclamations seront enregistrées par écrit sur le bon de livraison par le destinataire à réception des marchandises. En cas de refus de la marchandise par le destinataire pour un motif grave, la marchandise sera retournée aux frais de macuizine. En cas d’absence de réservation dans un délai de 7 jours à compter de la réception de la marchandise par l’Acheteur, celle-ci est considérée comme conforme et aucun retour ne sera possible.

Droit de rétractation & retour des Produits

L’Acheteur dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception du ou des Produit (s) ordonné (s) pour exercer son droit de rétractation. Les articles doivent être retournés intacts et complets dans leur emballage d’origine (y compris les étiquettes avec leurs références), et dans l’ensemble, dans un emballage identique à celui utilisé lors de l’expédition pour leur re-commercialisation. Les articles retournés doivent être accompagnés du bon de livraison, dans les 7 jours suivant la réception du colis. Les frais de port liés au retour sont à la charge de l’Acheteur. Il convient toutefois de noter que le droit de rétractation ne peut être exercé notamment pour:- La fourniture de biens réalisés selon les spécifications de l’Acheteur;- La fourniture de biens qui peuvent se détériorer ou expirer rapidement;- La fourniture de biens qui ont été descellés par l’Acheteur après la livraison et qui ne peuvent être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé;- La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et par leur nature, sont inséparablement mélangés avec d’autres articles.

Garantie de conformité du produit:

Les produits commandés sur le Site doivent être livrés sans défaut de conformité. Néanmoins, du fait de la nature des produits disponibles sur le Site, qui sont pour la plupart des produits alimentaires, les photographies des produits proposés à la vente sur le Site ne sont qu’indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de macuizine, notamment pour manque de conformité.

Charte de confidentialité des données

macuizine s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la protection des données. Le but de cette charte est d’expliquer l’utilisation des informations collectées via notre Site. Nous vous invitons à lire attentivement cette politique de confidentialité. En utilisant nos services et notre site, vous acceptez de respecter les termes de notre politique de confidentialité concernant la collecte de vos informations personnelles collectées par notre site.

Traitement de l’information

Nous nous engageons à utiliser les informations fournies uniquement pour:- vous envoyer des informations sur nos produits et services;- Vérifiez votre identité;- Mener des études de marché et améliorer notre site;- Recueillez vos impressions et commentaires sur nos services;- facturer les montants correspondants pour vos achats;

Partage d’informations

Les informations et données sont traitées par macuizine pour gérer votre compte et votre accès au Service. Les informations nécessaires à la livraison seront transmises au Vendeur à cette fin uniquement. Nous vous enverrons régulièrement des informations sur les services susceptibles de vous intéresser. Nous pouvons transmettre vos données à un tiers en cas de vente de tout ou partie de notre activité ou en cas de restructuration et réorganisation de l’entreprise. Quoi qu’il en soit, nous assurerons la protection de vos données. À l’exception des cas mentionnés ci-dessus, nous ne communiquerons aucune donnée sans votre consentement sauf en cas de contrainte légale (dans le cas par exemple d’une décision de justice ou à des fins de prévention de la fraude et autres délits).

Informations collectées automatiquement depuis votre ordinateur

Journaux / adresses IP: Lorsque vous visitez notre site, notre serveur Web enregistre automatiquement votre adresse IP. Cette adresse IP n’est en aucun cas liée à vos données personnelles. Nous utilisons les adresses IP uniquement pour faciliter la gestion du Site. Nous pouvons également collecter des données non personnelles (données non identifiantes), par exemple, votre navigateur Internet (pour adapter notamment l’affichage des pages), que nous utiliserons pour vous fournir un service plus efficace.

Cookies

Lors de la navigation sur le site, certaines informations (communément appelées «cookies») peuvent prendre racine sur votre ordinateur. Les cookies sont des informations transmises à votre disque dur par le site pour stocker et parfois suivre vos données. Les cookies sont spécifiques au serveur qui les a créés et ne peuvent pas être exploités par d’autres serveurs, ce qui signifie qu’ils ne pourront pas suivre votre navigation sur le Web. Les cookies sont utilisés pour tirer le meilleur parti du Site et pour fournir un service plus personnalisé. Le but des cookies est de vous empêcher d’entrer vos informations chaque fois que vous visitez notre site et de comprendre comment notre site Web est utilisé pour améliorer et mettre à jour son contenu. Si vous le souhaitez, vous pouvez bloquer ou supprimer les cookies de votre ordinateur (la section “aide” de votre navigateur vous expliquera la procédure). Veuillez noter que cela peut entraîner un dysfonctionnement du site.